Mentions légales

Informations légales relatives au site et à l'entreprise.

Éditeur du site

Albert RUFFINATTO
Entreprise individuelle
Chemin du Bigonnet
13160 La Crau de Châteaurenard
France

Téléphone : 06 81 73 48 66 · 04 90 94 01 75
Email : contact@ramonage-chateaurenard.fr

SIRET : 381 512 086 00020
R.C. Tarascon : 61 A 88
URSSAF Marseille : 5 D 00 85 71
C.C.P. Marseille : 30 83 14 N

Directeur de la publication

Albert Ruffinatto, en qualité d'exploitant de l'entreprise individuelle.

Hébergement

Le site est hébergé par :
SAS O2SWITCH
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand
France
Site web : www.o2switch.fr

Conception et réalisation

Conception, développement et intégration du site : OneDaywww.one-day.fr.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logo, mise en page) est la propriété d'Albert Ruffinatto, sauf mention contraire. Toute reproduction, même partielle, est soumise à autorisation préalable.

Le logo présent en haut de chaque page s'inspire du logo historique de l'entreprise, utilisé sur les documents commerciaux depuis plusieurs décennies.

Responsabilité

Les informations publiées sur ce site sont données à titre indicatif. L'entreprise s'efforce de les tenir à jour, mais ne peut garantir leur exactitude absolue dans le temps. En particulier, les indications relatives aux obligations réglementaires de ramonage sont données à titre d'information générale et ne se substituent pas aux textes officiels applicables localement.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relatif à son utilisation relève des juridictions françaises compétentes.

Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales : contact@ramonage-chateaurenard.fr.